La commercialisation de la propriété intellectuelle à l’Université Laurentienne repose sur les politiques et ententes réunies ici aux fins de consultation.
Ces politiques et ententes viennent élargir la marge de manœuvre dont disposent les chercheurs et l’Université au stade de la commercialisation de la propriété intellectuelle et des progrès technologiques qui en découlent
Consultez le lien suivant pour les dispositions de l’APUL relatives à la propriété intellectuelle (2008). ConventionCollective